Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baie-Mahault coeur de Guadeloupe
Monsieur Arnaud OULAC
Monsieur Christophe NIVELLES

Numéro de dépôt :
4489527
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
Baie-Mahault coeur de Guadeloupe de Arnaud OULAC

Présentation de la marque Baie-Mahault coeur de Guadeloupe

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur Arnaud OULAC et monsieur Christophe NIVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baie-Mahault coeur de Guadeloupe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Les déposants sont monsieur Arnaud OULAC domicilié(e) 312 Résidence les Antillannes - 97113 - Gourbeyre - France et monsieur Christophe NIVELLES domicilié(e) 30 Chemin de Pointe-à-Bacchus - 97170 - Petit-Bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe NIVELLES domicilié(e) 30 Chemin de Pointe-à-Bacchus - 97170 - Petit-Bourg - France.

La marque Baie-Mahault coeur de Guadeloupe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baie-Mahault coeur de Guadeloupe arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

Arnaud OULAC a également déposé les autres marques suivantes : KIZOUK PROD , KIZOUK , KIZOUK , ALTES


Monsieur Arnaud OULAC - 312 Résidence les Antillannes - 97113 - Gourbeyre - France

Monsieur Christophe NIVELLES - 30 Chemin de Pointe-à-Bacchus - 97170 - Petit-Bourg - France


Monsieur Christophe NIVELLES - 30 Chemin de Pointe-à-Bacchus - 97170 - Petit-Bourg - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 3 avril 2020 - Rejet partiel n°784497 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.